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Marques déposées par DAREAU Pascal
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TERRE de VIE LOMBRIC - COMPOST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE de VIE LOMBRIC - COMPOST
DAREAU Pascal, Clément, Louis

Numéro de dépôt :
1394152
Date de dépôt :
27/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/1996

Présentation de la marque TERRE de VIE LOMBRIC - COMPOST

Déposée le 27 juin 1986 par DAREAU Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRE de VIE LOMBRIC - COMPOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAREAU Pascal, Clément, Louis, domicilié(e) 16, avenue Michel de Toro, 89170 SAINT FARGEAU. - France.

La marque TERRE de VIE LOMBRIC - COMPOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE de VIE LOMBRIC - COMPOST est expirée depuis le 27 juin 1996.

DAREAU Pascal a également déposé les autres marques suivantes : FUMUS LOMBASOL , LOMBASOL , LOMBAGRI


DAREAU Pascal, Clément, Louis - 16, avenue Michel de Toro, 89170 SAINT FARGEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Produits destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, amendements organiques, terre végétale, engrais et fertilisants naturels pour sols et plantes. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.